GÉNÉRIQUE

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CONDITIONS ET MODALITÉS

Générique

Ce site web est la propriété et est géré par Carl Squared Productions Inc. (”CSPI”). Veuillez lire avec soin ces Conditions d’emploi et la Politique sur la protection de la vie privée qui l’accompagne avant d’utiliser ce site web et/ou de soumettre toute information personnelle qui pourrait vous identifier (incluant mais non limité à votre nom, adresse, numéro de téléphone et courriel). En utilisant ce site web et en soumettant du matériel, vous manifestez votre accord avec ces Conditions d’emploi et la Politique sur la protection de la vie privée. Si vous êtes en désaccord avec ces Conditions d’emploi et/ou la Politique sur la protection de la vie privée, n’utilisez pas ce site web.

Mineurs et documentation supplémentaire

Avis aux mineurs et aux parents/gardiens: ce site web est conçu afin d’encourager la participation d’enfants âgés entre huit (8) et dix-sept (17) ans approximativement. L’âge de la majorité à travers le Canada varie entre dix-huit (18) et dix-neuf (19) ans. Si vous êtes en dessous de l’âge de la majorité, veuillez faire lire votre/vos parent(s) ou gardien(s) ces Conditions d’emploi et la Politique sur la vie privée pour votre compte, afin qu’ils puissent décider d’utiliser ou non ce site, ainsi que de soumettre des informations personnelles. Si vous êtes le parent d’un mineur qui veut se servir de ce site web et soumettre du matériel, veuillez lui expliquer ces Conditions d’emploi et la Politique sur la protection de la vie privée et vous assurer qu’il/elle les comprenne avant de lui donner votre permission de procéder.

Vous consentez à nous fournir la preuve de votre permission parentale sur demande.

Droit d’auteur et marques de commerce

Le nom “CARL AU CARRE” et ‘CARL2′ ,et tous les personnages contenus sur ce site sont des marques de commerce de CSPI, sont la propriété exclusive de CSPI et sont licenciés à des tierces parties en conformité avec des contrats de licenciement. Tout le matériel, incluant mais non limité aux images, segments audio et vidéo, animation, personnages, diagrammes, photographies et autres informations de tout genre et de tout format (le “Matériel”), incorporé dedans, publié ou autrement affiché sur ce site web est protégé par droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle et constitue la propriété de CSPI, qui le contrôle. Toute copie, reproduction, republication, “uploading”, affichage, modification ou transmission ou la distribution de tout Matériel est strictement interdit et sera considéré comme une violation des droits de propriété intellectuelle de CSPI et pourrait résulter en poursuite en responsabilité civile et/ou sanctions criminelles.

Avis/Renonciation

Le Matériel fourni sur ce site web est rendu disponible pour des fins d’information, d’éducation et/ou de divertissement uniquement. Sauf en cas de déclaration explicite, toute opinion, avis ou idée exprimé directement ou indirectement dans n’importe quelle partie du Matériel ou contenu contribué ou publié par un visiteur au site web ou envoyé à ce site via des sites tiers, appartient à l’auteur lui-même et ne reflète pas les opinions de CSPI ni de ses entités reliées ou affiliées ni ses partenaires, commanditaires, fournisseurs de contenu ou détenteurs de licence (ensemble, les “Entités reliées”). Ni CSPI ni ses Entités reliées ne seront responsables envers quelqu’autre personne que ce soit pour toute perte, dommage, blessure, responsabilité, poursuite ou toute autre cause d’action de tout genre provenant de l’emploi, la dissémination ou la prise en considération de tout Matériel ou contenu de visiteur fourni sur ce site web. Vous consentez à l’utilisation de ce site web entièrement à vos risques et périls. CSPI et ses Entités reliées désavouent toute garantie, expresse ou implicite, incluant mais non limitée aux garanties implicites de marchandisation et/ou aptitude à un usage particulier, ou que ce site web fonctionnera sans erreur et sans interruption ou que ce site web ou les serveurs qui le maintiennent en disponibilité soient libres de virus ou de défauts. CSPI et ses Entités reliées ne seront pas tenues responsables pour toute information, service ou produit fourni ou offert par un site web relié à ce site web-ci. Les liens ou autres sites web sont fournis uniquement dans l’intention de vous aider et ne constituent aucunement une approbation des sites reliés ou autre information, service ou produit fourni ou offert par lesdits sites. Vous donnez votre consentement que l’emploi que vous faites de tout site web relié est entièrement à vos propres risques et périls.

Contenu de visiteur et indemnisation

Tout contenu que vous fournissez à CSPI, n’importe où sur ce site web, deviendra la propriété de CSPI à travers l’univers et à perpétuité, et CSPI détiendra le droit de publier, reproduire, disséminer, exposer ou autrement distribuer et se servir du contenu que vous fournissez dans tout média aujourd’hui en existence ou qui sera crée dans l’avenir. En soumettant un contenu au site web, vous représentez et garantissez que le contenu ne contiendra pas de matériel diffamatoire, obscène, illégal, menaçant ou abusif et ne violera aucun droit de propriété intellectuelle ou autre droit appartenant à une autre personne ou entité, et ne violera pas la loi. En visitant et en utilisant ce site web, vous signifiez votre accord de sauvegarder CSPI et ses Entités reliées, leurs officiers, directeurs, actionnaires, employés ou agents de tout dommage, poursuite judiciaire ou cause d’action qui pourrait survenir maintenant ou en conséquence de votre utilisation du site web et votre violation des Conditions d’emploi et/ou de toute représentation ou garantie concernant le contenu que vous soumettez. CSPI réglemente l’utilisation de son site et de tout matériel y affiché, et se réserve le droit d’enlever tout contenu de visiteur ainsi que d’interdire l’accès à tout visiteur pour toute raison, à sa seule et entière discrétion.

Juridiction

Ce site web est la propriété de CSPI qui le contrôle, une compagnie incorporée sous les lois du Canada et dont le siège se trouve au 602-110 avenue Eglinton Est, Toronto, Ontario, M4P 2Y1. Ce site web est présenté uniquement à des fins d’information, d’éducation et de divertissement pour des visiteurs se situant au Canada. Ni CSPI ni ses Entités reliées font de représentation, expresse ou implicite, que ce site web sera disponible pour utilisation ou sera conforme aux lois de tout pays autre que le Canada. En utilisant ce site web, vous consentez à ce que ces Conditions d’emploi et notre Politique sur la protection de la vie privée soient gouvernées, interprétées et appliquées en conformité avec les lois de la Province de l’Ontario et les lois du Canada y applicables, et vous vous soumettez à la juridiction des tribunaux de l’Ontario.

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VIE PRIVÉE

Carl Squared Productions Inc. (“CSPI ‘) respecte la vie privée de ses visiteurs au site www.carlaucarre.com, et se voue à adresser toute question que vous pourriez avoir concernant le respect de votre vie privée. Nous avons crée cette Politique sur la protection de la vie privée (la “Politique’) afin d’établir les normes qui gouverneront la collecte, l’emploi, la protection et la divulgation des informations personnelles et non-personnelles que vous nous fournissez ou que l’on vous demande de fournir.

CSPI collectionne les informations suivantes du site web :
- le nom et les coordonnées particulières de la personne qui envoie du courriel;
- des informations non-personnelles anonymes; et
- des informations recueillies à partir des “cookies”

(1) Informations personnelles identificatrices

Si vous nous envoyez une question par courriel, nous nous servirons de cette adresse électronique uniquement pour vous répondre, et pour nulle autre raison.

Si vous avez besoin de changer, réviser ou effacer les informations personnelles que vous nous avez fournies, vous pouvez envoyer un courriel en tout temps à info@carlaucarre.com. Vous pouvez également contacter par téléphone notre Agent à la protection de la vie privée, Lisa Olfman, au (416) 483-9773.

Veuillez noter que nous divulguerons les informations personnelles si nous en sommes obligés par la loi.

(2) Informations personnelles anonymes

Lorsque vous visitez notre site web, des informations non-personnelles anonymes sont automatiquement recueillies en relation directe avec votre visite. Ces informations comprennent des données telles que la durée et la date de votre visite, votre navigation à travers le site, les pages que vous avez visionnées, le type de fureteur dont vous vous êtes servi, le type de système d’opération dont vous avez fait usage, et le domaine de votre fournisseur de service internet.

Nous utilisons ces informations non-personnelles anonymes afin d’évaluer le succès de notre site et de mieux calibrer le site aux besoins et intérêts de nos visiteurs. Ces informations non-personnelles anonymes peuvent être partagées avec d’autres parties, telles des radiodiffuseurs, des publicitaires, des commanditaires, et des partenaires.

(3) Informations basées sur des “cookies”

CSPI peut faire usage de “cookies” sur son site. Les “cookies” sont des fragments d’information qu’un site web transfère au disque dur d’un visiteur pour enregistrer des rapports ainsi qu’à des fins d’indentification. Les cookies sont utilisés afin de faciliter l’usage d’un site web par un visiteur en enregistrant les préférences et mots de passe des visiteurs et identifier quelles parties du site web sont populaires et quelles parties ont besoin d’être améliorées ainsi que de cibler des publicités sur certains visiteurs.

CSPI ne fait pas usage des “cookies” pour collectionner des informations personnelles qui identifieraient des visiteurs particuliers, hormis en relation avec la protection des mots de passe en ligne, en cas de pertinence à un concours publicitaire ou bulletin d’informations ou autre service, et dans ces cas uniquement avec le consentement éclairé du visiteur. Les visiteurs peuvent naviguer le site web avec les “cookies” éteints afin d’éviter que soient recueillies des informations à base de “cookies”.

Protection d’informations personnelles

Nous empêchons la divulgation de vos informations personnelles par tous les moyens de sauvegarde technologiques, physiques et administratifs à notre disposition. L’accès aux informations personnelles que nous recueillons est limité aux individus autorisés et celles-ci sont sauvegardées dans nos bases de données, ’ et sécurisées par des mots de passe. CSPI ne garde ces informations personnelles que pour aussi longtemps que le requiert les fins ci-haut identifiées, ou autrement requis par la loi. Une fois que les informations personnelles ne sont plus requises à ces fins, nous effacerons ces informations de nos bases de données et/ou systèmes.

Sites Web reliés

Notre site web peut être relié à d’autres sites web. Ces derniers ne sont pas sous le contrôle de CSPI et doivent avoir en place leur propre politique sur la protection de la vie privée. Les visiteurs doivent s’assurer qu’ils ont lu et comprennent comment leurs informations personnelles peuvent être recueillies, utilisées et divulguées par les sites web reliés puisque CSPI ne sera pas tenu responsable pour des procédures, politiques ou activités des sites web reliés au sien.

Consentement du visiteur à la Politique sur la protection de la vie privée

En visitant et utilisant notre site web vous consentez à cette Politique sur la protection de la vie privée et aux Conditions d’emploi (les « Conditions d’emploi ») reliées à cette Politique sur la protection de la vie privée. Si vous êtes en désaccord avec cette Politique sur la protection de la vie privée, n’utilisez pas ce site web et ne nous fournissez pas d’informations personnelles. Si vous désirez corriger, mettre à jour ou enlever des informations personnelles déjà soumises, veuillez contacter notre Agent à la protection de la vie privée, dont les coordonnées sont établies ici-bas.

Responsabilité

De temps à autre, CSPI peut amender ou mettre à jour cette Politique sur la protection de la vie privée afin d’être en conformité avec les préoccupations de ses visiteurs, les meilleures pratiques et/ou la loi. CSPI a désigné un membre de son équipe de gestion pour agir en tant qu’Agent à la protection de la vie privée de CSPI: Lisa Olfman. Notre Agent à la protection de la vie privée est responsable pour la révision, l’approbation et l’administration de cette Politique sur la protection de la vie privée et les engagements de CSPI y reliés. Si vous avez des questions, des préoccupations ou des commentaires, vous êtes encouragés à contacter l’Agent à la protection de la vie privée à info@carlaucarre.com ou par écrit au 602-110 avenue Eglinton Est, Toronto, Ontario, M4P 2Y1.

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